Mentions légales

Dernière mise à jour : septembre 2026

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales ont pour objectif d'informer les utilisateurs du site sur l'identité de l'éditeur et les conditions d'utilisation du site.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Carla Petisca Designs
Carla Petisca
Entrepreneur individuel
SIRET : 913 936 423 00023
E-mail : carlapetiscadesigns@gmail.com

Directrice de la publication : Carla Petisca

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8, D08 N12C
Irlande

Site internet : squarespace.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site Carla Petisca Designs, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels, créations et contenus, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de Carla Petisca Designs ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs propriétaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

4. Responsabilité

Carla Petisca Designs s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et à jour que possible.

Toutefois, Carla Petisca Designs ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs dans l'ensemble des informations présentes sur le site.

Carla Petisca Designs ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès au site ou de son utilisation, dans les limites prévues par la réglementation applicable.

Le site peut contenir des liens ou des contenus provenant de services tiers. Carla Petisca Designs ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de sites ou services externes.

5. Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles effectués sur le site sont détaillés dans la Politique de confidentialité.

Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :

carlapetiscadesigns@gmail.com

6. Cookies

Le site utilise des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement.

Pour plus d'informations concernant l'utilisation des cookies et la gestion de vos préférences, vous pouvez consulter la Politique de confidentialité et utiliser l'outil de gestion des cookies disponible sur le site.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit commun applicables.